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Dernière mise à jour : 1^er mai 2026

Site en phase de démonstration. Le service est actuellement présenté à titre informatif et non commercial. Les champs marqués à compléter seront renseignés avant l'ouverture des inscriptions payantes.

1. Éditeur du site

Le site lecobol.com est édité par :

• Raison sociale : à compléter (entreprise individuelle / micro-entrepreneur)
• SIRET : à compléter
• Adresse du siège : à compléter
• Directeur de la publication : à compléter
• Contact : contact@lecobol.com

Conformément à l'article 6-III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), ces informations seront complétées dès l'ouverture commerciale du service.

2. Hébergement

Le site est hébergé en France métropolitaine sur l'infrastructure :

• Amazon Web Services EMEA SARL
• 38, avenue John F. Kennedy — L-1855 Luxembourg
• Région d'hébergement : eu-west-3 (Paris, France)
• Site web : aws.amazon.com

3. Propriété intellectuelle

Le code source de Le Cobol est publié sous licence open-source. Les marques, logos et noms commerciaux mentionnés (COBOL, PostScript, HTMX, Apache, Ghostscript, AWS, etc.) sont la propriété de leurs ayants droit respectifs.

Le contenu éditorial du site (textes, illustrations, structure) est la propriété de l'éditeur et ne peut être reproduit sans autorisation préalable, à l'exception du code source régi par la licence du dépôt public.

4. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des ressources tierces. L'éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites externes.

5. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

6. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions, contactez contact@lecobol.com.